Politique de confidentialité
Dernière mise à jour le 13 février 2024
Bienvenue!
Bienvenue sur le site Web d’Atlantis Force à https://atlantisstrength.com (le « Site Web »), qui comprend toutes les sous-pages et tous les sous-domaines actuels et futurs. Le Site Web nous permet de surveiller et de maintenir la communication avec des personnes physiques qui expriment de l’intérêt pour nos services, qui comprennent la vente, la distribution et l’installation d’équipement de musculation et de salles de conditionnement physique (les « Services »). La présente Politique de confidentialité (la « Politique ») couvre les données personnelles collectées auprès de vous ou à votre sujet lorsque 1) vous naviguez sur le Site Web; 2) vous êtes une personne physique cherchant des devis, à enregistrer un produit aux fins d’une réclamation d’assurance ou des réponses à des demandes de renseignements généraux (un « Client »); ou 3) vous êtes une personne physique cherchant à devenir un distributeur de nos produits (un « Distributeur »). Nous sommes heureux que vous ayez choisi de visiter notre Site Web et que vous vous intéressiez à nos Services.
Atlantis Force prend votre confidentialité et la sécurité de vos données personnelles très au sérieux. Nous avons fourni et continuerons à fournir un environnement sécurisé, et la présente Politique décrit les modes limités d’utilisation de vos renseignements et d’accès à ceux-ci. Nous vous invitons à la lire attentivement.
Principaux éléments de la Politique
Voici les principaux éléments de la présente Politique qui vous permettront de repérer immédiatement les parties importantes afin de prendre une décision éclairée sur votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos données personnelles. En nous transmettant des données personnelles par quelque moyen que ce soit, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la communication de celles-ci. Vous trouverez les détails dans le reste de la Politique.
Données personnelles que nous collectons auprès de vous, mais uniquement avec votre consentement | Ce que nous faisons des renseignements | Les tiers à qui nous les communiquons |
Coordonnées | Communiquer avec vous | Entreprises qui fournissent une infrastructure technique pour le Site Web; entreprises qui fournissent nos services de gestion de la clientèle et nos services de communication |
Coordonnées de clients | Communiquer avec vous et vous offrir des services à la clientèle généraux liés à nos produits | Entreprises qui fournissent une infrastructure technique pour le Site Web; entreprises qui fournissent nos services de gestion de la clientèle et nos services de communication |
Coordonnées de distributeurs | Communiquer avec vous au sujet de votre rôle (ou rôle potentiel) en tant que distributeur | Entreprises qui fournissent une infrastructure technique pour le Site Web; entreprises qui fournissent nos services de gestion de la clientèle et nos services de communication |
Renseignements sur l’expédition aux clients | Vous expédier nos produits | Nos partenaires d’expédition |
Renseignements sur les concours | Communiquer avec vous au sujet d’un concours auquel vous participez | Nos partenaires de concours, avec lesquels le concours a été organisé |
DÉFINITIONS
Avant d’exposer les détails de la Politique, voici d’abord une définition de certains termes qui facilitera, selon nous, votre lecture.
« Lois sur la protection des données » s’entend des lois destinées à protéger vos données personnelles et votre vie privée à l’endroit où vous vivez. Atlantis Force s’engage à respecter toutes les Lois sur la protection des données applicables. Ces lois sont notamment les suivantes :
- Le « RGPD », le Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne, dont le nom officiel estRèglement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil;
- Le « RGPD du R.-U. » qui s’applique à nos activités au Royaume-Uni; veuillez noter que les renvois de la présente Politique au « RGPD » comprennent le RGPD du R.-U., s’il y a lieu;
- La « LPRPDE » (Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques), qui est la loi de protection des données canadienne qui s’applique à nos activités au Canada;
- La Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec (la « Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec »), modifiée par la Loi 25, qui s’applique à nos activités au Québec;
- La California Consumer Privacy Act (« CCPA »), modifiée par la California Privacy Rights Act qui s’applique à nos activités aux États-Unis dans certaines circonstances;
- D’autres lois sur la protection de la vie privée aux États-Unis, en particulier celles qui sont actuellement en vigueur au Colorado, au Connecticut et en Virginie.
« Données personnelles » s’entend des renseignements que nous recueillons auprès de vous ou sur vous, lesquels sont définis dans le RGPD comme étant « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ». Il peut s’agir simplement de votre nom ou de votre adresse de courriel, ou d’une information compliquée, comme un identifiant en ligne (habituellement une chaîne de lettres ou de chiffres) qui vous est attribué. En vertu de la LPRPDE, de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec et de la California Consumer Privacy Act (CCPA), le concept équivalent est celui de « renseignements personnels », qui est semblable. Par exemple, la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec définit les « renseignements personnels » comme « tout renseignement qui concerne une personne physique et permet, directement ou indirectement, de l’identifier ». Dans la présente Politique, toute mention du terme « données personnelles » s’entend également des renseignements personnels.
À propos de nous et communiquer avec nous
Atlantis Force Inc. (« Atlantis Force »), qui possède et exploite le Site Web et les Services, est une société de capitaux canadienne située dans la province de Québec, au Canada, dont les bureaux se trouvent à l’adresse indiquée ci-dessous.Les mentions dans la présente Politique d’« Atlantis Force » peuvent renvoyer à Atlantis Force ou à ses sociétés affiliées, et à leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, partenaires, mandants, représentants, successeurs et ayants droit respectifs (collectivement, les « Représentants »), selon le contexte. L’emploi des termes « nous », « notre » ou « nos » dans la présente Politique renvoie également à Atlantis Force. Dans la présente Politique, un visiteur du Site Web, un Client, un Distributeur ou toute autre personne pour laquelle nous détenons des données personnelles peut être désigné par les termes « vous » ou « votre ».
En vertu du RGPD, Atlantis Force est un « responsable du traitement des données ». Nous collectons ainsi des données personnelles directement auprès de vous et en déterminons la finalité et le mode de « traitement ». Le terme « traitement » est un terme générique qui englobe la collecte, l’utilisation, la conservation, le transfert ou toute autre action associée à vos données personnelles, et il est utilisé dans ce sens dans la présente Politique. En vertu de la LPRPDE, Atlantis Force est une « organisation », tandis qu’en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec, elle est une « entreprise ». La LPRPDE utilise le terme « collecte, utilisation et communication » et la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec, la formulation « recueille, détient, utilise ou communique à des tiers » comme équivalent approximatif du terme « traitement » du RGPD. Lorsque nous utilisons le terme « traitement » dans la présente Politique, vous pouvez le remplacer par l’une ou l’autre de ces formulations de la loi canadienne ou québécoise.
Si vous avez des questions sur le contenu de la présente Politique ou sur tout autre sujet relatif à la protection de votre vie privée ou de vos données, ou si vous voulez exercer l’un de vos droits en matière de protection des renseignements personnels, vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes :
Diego Fernandez
Responsable de la protection des données et des renseignements personnels d’Atlantis Force
privacy@atlantisstrength.com
ou à :
Diego Fernandez
Responsable de la protection des données et des renseignements personnels d’Atlantis Force
4745, avenue des Industries
Laval, Québec
Canada, H7C 1A1
Vos droits
Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles détenues par Atlantis Force, ainsi que d’autres droits relatifs à la protection de votre vie privée. Notez que tous ces droits ne sont pas nécessairement à votre disposition, ils dépendent des Lois sur la protection des données qui s’appliquent au lieu où vous vous trouvez. Ces droits peuvent être exercés sans incidence sur les prix ou les coûts facturés par Atlantis Force, s’il y a lieu, dans le cadre de ses Services. Veuillez toutefois noter que l’exercice de certains de ces droits peut influer sur votre capacité d’utiliser une partie ou la totalité du Site Web ou des Services :
- le droit de retirer votre consentement au traitement par Atlantis Force de vos données personnelles à tout moment;
- le droit de faire supprimer vos données personnelles des dossiers d’Atlantis Force, et de faire désindexer votre nom si nous lions des renseignements à votre sujet (ce que nous ne faisons pas actuellement);
- le droit d’accéder à vos données personnelles et à tout renseignement pertinent concernant leur traitement et leur utilisation;
- le droit d’obtenir une copie de vos données personnelles dans un format facile à lire afin de pouvoir la transmettre à un responsable du traitement des données ou à un sous-traitant des données ou à d’autres tiers;
- le droit de faire corriger ou d’actualiser vos données personnelles si vous estimez qu’elles sont inexactes ou périmées;
- le droit de refuser les communications par courriel que nous vous envoyons, et ce, à tout moment;
- le droit de savoir si Atlantis Force partage vos données personnelles (et si oui, qui les reçoit). Bien que vous puissiez communiquer avec notreResponsable de la protection des données et des renseignements personnelssi vous avez besoin de précisions ou de plus amples détails, nous vous invitons à consulter ces renseignements ailleurs dans la présente Politique;
- le droit d’exiger qu’Atlantis Force s’abstienne de vendre vos données personnelles. Veuillez noter qu’Atlantis Force ne vend pas vos données personnelles;
- le droit de limiter le traitement de vos données personnelles si elles sont inexactes ou si le traitement ou l’utilisation que nous en faisons est contraire à la loi;
- le droit de refuser toute forme de marketing ou de publicité ciblée par Atlantis Force.
Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, communiquez avec notreResponsable de la protection des données et des renseignements personnelsaux coordonnées ci-dessus, ou consultez certaines rubriques pertinentes plus loin dans la présente Politique.
Données personnelles limitées collectées auprès de vous et ce que nous en faisons
Atlantis Force limite la quantité de données personnelles qu’elle collecte à ce qui est nécessaire et approprié aux fins déterminées. Nous n’utilisons ni ne communiquons pas vos données personnelles à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf si vous y consentez ou si le droit applicable le permet ou l’exige.
Le tableau ci-après décrit toutes les données personnelles que nous sommes susceptibles de collecter directement auprès de vous, ce que nous en faisons et le fondement juridique de l’obtention et du traitement de ces données personnelles sur lequel nous nous appuyons en vertu du RGPD. En vertu de la LPRPDE, de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec et de la CCPA, le fondement juridique est votre consentement éclairé, et en transmettant ces données personnelles, vous reconnaissez avoir accordé ce consentement à Atlantis Force.
Catégorie de données personnelles | Données personnelles traitées | Ce que nous en faisons (la « finalité » du traitement) |
Fondement juridique du traitement en vertu du RGPD |
Coordonnées | Votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre ville et votre pays de résidence et votre code postal | Communiquer avec vous et répondre à vos demandes de renseignements | Votre consentement à nous donner ces renseignements |
Coordonnées de clients | Votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre ville et votre pays de résidence et votre code postal | Vous fournir un devis, communiquer avec vous au sujet de votre devis ou commande et vous offrir un service à la clientèle général | Votre consentement à nous donner ces renseignements |
Coordonnées de distributeurs | Votre nom, votre adresse électronique et votre pays d’activité et, facultativement, votre numéro de téléphone | Communiquer avec vous au sujet de votre rôle (ou rôle potentiel) en tant que distributeur de nos produits | Votre consentement à nous donner ces renseignements |
Renseignements sur l’expédition aux clients | Votre nom et adresse | Vous expédier vos commandes de produits | L’exécution d’un contrat entre vous et nous |
Renseignements sur les concours | Votre nom, votre adresse électronique, votre adresse et vos noms ou pseudonymes sur les médias sociaux | Communiquer avec vous au sujet d’un concours auquel vous participez, y compris pour vous aviser si vous avez gagné | Votre consentement à nous donner ces renseignements |
Données personnelles sur vous recueillies par des tiers et ce que nous en faisons
Atlantis Force ne collecte généralement pas de renseignements personnels sur vous auprès de tiers, sauf dans la mesure où les identifiants d’analyse sont générés par des tiers et peuvent à ce titre être considérés comme des données personnelles collectées auprès de tiers. Vous pouvez trouver des détails sur nos pratiques d’analyse plus bas dans la présente Politique.
Renseignements personnels sensibles
Nous ne collectons auprès de vous aucune des données considérées comme sensibles dans les Lois sur la protection des données lorsque vous visitez le Site Web ou utilisez les Services, à moins que vous nous les transmettiez volontairement, ce que vous devriez éviter.
Entreprises ou organisations auxquelles nous transférons vos données personnelles
Nous ne transmettons que certaines de vos données personnelles à des tiers désignés dans le tableau ci-dessous de la présente rubrique, avec l’indication de l’usage qu’ils en font.
Nous transmettons des données personnelles aux organismes d’application de la loi ou à d’autres pouvoirs publics si : 1) le droit applicable l’exige en réponse à des demandes légitimes, notamment pour répondre à des exigences en matière de sécurité nationale ou d’application de la loi; 2) si nous estimons cette mesure nécessaire pour enquêter sur des activités illégales, des fraudes ou des situations présentant des menaces pour la sécurité d’une personne, ou toute violation des Conditions d’utilisation du Site Web, pour les prévenir ou pour prendre des mesures à leur égard; 3) si nous estimons qu’il est nécessaire d’enquêter sur des situations supposant une utilisation abusive de l’infrastructure du Site Web ou d’Internet en général (par exemple des pourriels volumineux ou des attaques par déni de service), de les prévenir ou de prendre des mesures à leur égard; 4) si nous y sommes tenus en vertu d’une loi en vigueur.
Nous pouvons également transmettre des données personnelles : 1) à une société mère, à une filiale, à une coentreprise ou à une autre société sous contrôle commun avec Atlantis Force (auquel cas nous demanderons à cette entité de se conformer à la présente Politique); 2) si Atlantis Force fusionne avec une autre entité, fait l’objet d’une réorganisation d’entreprise, vend ou transfère la totalité ou une partie de son entreprise, de ses biens ou de ses actions (auquel cas nous demanderons à cette entité d’assumer nos obligations au titre de la présente Politique, ou nous vous informerons que vous êtes couvert par une nouvelle politique de protection des renseignements personnels).
Certains de ces destinataires tiers peuvent se trouver hors de votre territoire national. Si vous vous trouvez dans l’Espace économique européen ou au Royaume-Uni, consultez la rubrique « Transfert de vos données personnelles en dehors de l’Espace économique européen » plus bas dans la présente Politique pour en savoir plus, notamment sur la manière dont nous protégeons vos données personnelles en pareil cas. Si vous êtes au Québec, consultez l’article « Transfert de vos données personnelles hors du Québec » plus bas dans la présente Politique pour en savoir plus sur la manière dont nous protégeons vos données personnelles en pareil cas.
Nous ne partagerons jamais vos données personnelles avec d’autres tiers, sauf dans ces circonstances. Nous ne vendons ni ne louons pas vos données personnelles à des tiers à des fins de vente directe ou à toute autre fin.
Catégorie de données personnelles | Entreprises ou organisations à qui nous les transférons | Ce qu’elles en font |
Coordonnées |
|
Stocker les renseignements et les conserver à des fins de tenue de documents |
Coordonnées de clients |
|
Stocker les renseignements et les conserver à des fins de tenue de documents |
Coordonnées de distributeurs |
|
Stocker les renseignements et les conserver à des fins de tenue de documents |
Renseignements sur l’expédition aux clients | Nos partenaires d’expédition, y compris U.S. Postal Service, United Parcel Service, Federal Express, Accès courtier en transport, Mexuscan Cargo, Transports DuCamPro, Explorer Transport et Mainfreight Inc. | Expédier vos produits |
Identifiants d’analyse et renseignements connexes, y compris les adresses IP | Entreprises fournissant des analyses de données pour le Site Web, en particulier Google Analytics et les outils de mesure et de suivi des campagnes numériques de Bloom | Nous fournir des analyses sur les utilisateurs du Site Web et sur la façon dont celui-ci est utilisé, comme indiqué plus en détail à la rubriqueCollecte limitée de renseignements ci-dessous |
Communications par courriel et conformité aux lois anti-pourriel
Atlantis Force gère sa propre liste de publipostage afin d’envoyer son bulletin et des courriels aux visiteurs du Site Web, aux Clients et aux Distributeurs au sujet des sorties de nouveaux produits et des offres spéciales en utilisant Outlook de Microsoft 365 (le « Fournisseur de services de courriel »). Les données personnelles sont transférées au Fournisseur de services de courriel afin d’assurer le bon envoi des courriels. Le Fournisseur de services de courriel n’utilise pas vos données personnelles à d’autres fins, ne les transfère et ne les vend pas à d’autres tiers. Pour en savoir plus, consultez l’Énoncé de confidentialité de Microsoft 365.
Vous pouvez vous désabonner à tout moment pour arrêter de recevoir des communications par courriel de notre part, en suivant le lien situé en bas des courriels d’Atlantis Force. Les autres types de courriels, comme ceux liés aux propositions de prix de produits, aux commandes ou aux demandes de renseignements pour devenir un Distributeur, ne comprennent pas de disposition de désabonnement, car ils sont essentiels pour l’utilisation de nos Services.
Les pratiques en matière de courrier électronique d’Atlantis Force sont conçues pour être conformes aux lois anti-pourriel, notamment à la loi officieusement appelée laLoi canadienne anti-pourrielou « LCAP » (L.C. 2010, ch. 23) et à la loi américaine CAN-SPAM Act de 2003. Si vous pensez avoir reçu de la part d’Atlantis Force un courriel contraire à ces lois, veuillez communiquer avec le Responsable de la protection des données et des renseignements personnels au moyen du formulaire situé plus haut dans la présente Politique.
Publicité Atlantis Force et désabonnement
Atlantis Force évalue et modifie en permanence son utilisation de divers réseaux de publicité qui peuvent changer selon les besoins. Dans le présent article, vous trouverez les réseaux de publicité auxquels Atlantis Force fait actuellement appel et des instructions pour se désabonner de chacun d’eux. Vous pouvez aussi vous désabonner ou refuser ces publicités en refusant ou en supprimant le fichier témoin pertinent, comme décrit ci-dessous dans la présente Politique. Nous mettons à jour la présente Politique si nous recourons à d’autres réseaux de publicité.
En général, ces réseaux publicitaires fonctionnent en vousoffrant des publicités susceptibles de vous intéresser lorsque vous utilisez leurs sites Web, leurs applications ou leurs services, en fonction de votre historique de navigation et d’activités sur le Site Web. Certains réseaux de publicité utilisent votre adresse électronique que vous nous communiquez pour établir une correspondance avec votre profil afin de mieux cibler les publicités selon vos préférences, ce qui s’appelle du ciblage publicitaire par courriel.
Le tableau ci-dessous énumère les réseaux de publicité que nous utilisons actuellement et contient des liens et des instructions pour se désabonner. En visitant le Site Web, en utilisant les Services ou en nous soumettant votre adresse électronique, vous consentez à ce que nous vous présentions de la publicité de cette façon, vous comprenez que vous pouvez vous désabonner à tout moment ou refuser ou supprimer le témoin (comme décrit ci-dessous), ce qui permettra d’éviter ces publicités.
Réseau de publicité | Liens et instructions pour se désabonner |
LinkedIn Ads (en anglais) | Gérez vos paramètres LinkedIn Ads pendant que vous êtes connecté à LinkedIn |
Google Ads | Réglez vos préférences publicitaires Google Ads |
Collecte limitée des renseignements à des fins statistiques, analytiques et de sécurité
Atlantis Force collecte automatiquement certains renseignements au moyen du « Programme d’analyse tiers » Google Analytics pour l’aider à mieux comprendre les visiteurs de son Site Web et la manière dont ils l’utilisent, mais aucun de ces renseignements ne permet de vous identifier personnellement, sauf par une chaîne alphanumérique. Ainsi, chaque fois que vous consultez le Site Web, nous notons automatiquement (le cas échéant) votre adresse IP, le type de navigateur et d’ordinateur ou d’appareil utilisés, l’heure d’accès, la page Web d’origine, les pages Web visitées ou le contenu consulté et tout autre renseignement connexe. Nous utilisons les renseignements ainsi recueillis uniquement pour mieux comprendre vos besoins et les besoins des visiteurs du Site Web dans l’ensemble. Atlantis Force se sert aussi des renseignements obtenus à des fins statistiques : elle fait un suivi du nombre de personnes ayant visité le Site Web et des pages consultées du Site Web en vue d’apporter des améliorations au Site Web, aux Services et à ses activités.
Nous utilisons d’autres Programmes d’analyse tiers, comme les outils de mesure et de suivi des campagnes numériques de Bloom, pour surveiller et analyser la performance du Site Web en général. Cette analyse englobe, sans s’y limiter, les aspects suivants :
- Identification des pages Web les plus fréquentées et les moins fréquentées;
- Suivi des habitudes de navigation sur le site, y compris la fréquence de consultation des pages;
- Évaluation de la popularité de produits en surveillant votre comportement de navigation.
Votre adresse IP et d’autres renseignements pertinents que nous recueillons au moyen du Programme d’analyse tiers peuvent être utilisés afin de suivre les activités frauduleuses ou criminelles.
Technologie de suivi (« Fichiers témoins ») et Technologies connexes
Atlantis Force utilise des technologies de suivi (les « témoins ») et les technologies connexes comme les balises, les pixels et les pixels invisibles) sur le Site Web. Les fichiers témoins sont de petits fichiers de données qu’un site Web transmet à votre ordinateur ou appareil lorsque vous le visitez, et ce, dans le but de suivre votre utilisation du Site Web et d’accroître votre expérience utilisateur grâce à l’enregistrement de certaines données dans votre ordinateur. En visitant ou en utilisant le Site Web, vous acceptez leur utilisation, mais uniquement si vous consentez explicitement à cette utilisation, conformément à la bannière de témoins qui vous est présentée lorsque vous visitez le Site Web.
Plus particulièrement, nous utilisons les témoins et les technologies connexes pour les fonctions suivantes :
- faciliter la publicité en ligne, comme décrit ci-dessus dans la présente Politique;
- fournir des analyses générales internes et des analyses sur les utilisateurs et mener des recherches pour améliorer le contenu du Site Web et surveiller la performance du site Web à l’aide de Programmes d’analyse tiers, comme décrit ci-dessus dans la présente Politique;
- traduire le Site Web;
- faciliter la détection d’activités potentiellement frauduleuses.
Il est possible de régler votre navigateur afin qu’il refuse les témoins ou qu’il les supprime après leur acceptation et leur stockage. Vous pouvez consulter la rubrique d’aide de votre navigateur pour obtenir des instructions,mais voici des instructions pour les navigateurs et les systèmes d’exploitation les plus couramment utilisés :
Notez que la suppression ou le refus de témoins peut nuire à votre expérience utilisateur sur le Site Web. De plus, la suppression de témoins pourrait totalement empêcher l’utilisation de certaines fonctions.
Comment nous protégeons vos données personnelles
Nous avons mis en place des méthodes techniques et organisationnelles rigoureuses afin de nous assurer que, par défaut, nous traitons seulement les données personnelles nécessaires à chaque finalité du traitement. Ces méthodes permettent d’éviter la perte de vos données personnelles, leur utilisation ou l’accès non autorisé à celles-ci.
Nous avons également mis en place une procédure afin de déceler toute infraction présumée à la sécurité des données. Si les Lois sur la protection des données exigent que nous le fassions, nous vous informons, ainsi que tout organe de supervision compétent, d’une infraction présumée à la sécurité des données dans le délai prévu par les Lois sur la protection des données applicables.
Atlantis Force applique seulement les pratiques exemplaires de l’industrie (matérielles, électroniques et de procédure) pour assurer la sécurité des données recueillies (y compris les données personnelles). De plus, nous faisons appel à des fournisseurs et à des partenaires d’hébergement Web indépendants afin d’obtenir le matériel informatique, les logiciels, les réseaux, le stockage et les autres technologies nécessaires pour exploiter le Site Web; ces tiers ont été sélectionnés en fonction de leurs normes élevées en matière de sécurité électronique et matérielle. Par exemple, Atlantis Force fait appel à OVH cloud pour l’hébergement du Site Web et les données connexes et pour la collecte et le stockage des données, dont les données personnelles.
Enfin, tous les renseignements, y compris les données personnelles, sont chiffrés et transmis par le protocole de couche de sockets sécurisés (« protocole SSL ») ou le protocole de sécurité de la couche transport (« protocole TLS »), des normes de sécurité strictes pour le transfert des données et les transactions sur Internet. Vous pouvez utiliser votre navigateur pour vérifier la validité du certificat de sécurité SSL d’Atlantis Force sur le Site Web.
Procédures et politiques internes
Outre les mesures de protection de vos données personnelles décrites à la rubrique précédente, nous avons élaboré et mis en œuvre certaines procédures et politiques internes concernant les données personnelles, notamment les suivantes :
- Un cadre pour la conservation et la destruction des données personnelles que nous collectons, y compris lorsque nous pouvons conserver des données anonymes;
- La définition et la description des rôles et responsabilités des membres du personnel d’Atlantis Force tout au long du cycle de vie des données personnelles;
- Un processus de traitement des plaintes et des demandes individuelles concernant les données personnelles et l’exercice des droits de la personne en vertu des Lois sur la protection des données.
Transfert de vos données personnelles en dehors de l’Espace économique européen (« EEE ») et du Royaume-Uni
Nous nous efforçons de conserver les données personnelles de nos utilisateurs européens au sein de l’EEE ou du Royaume-Uni (selon le cas). Toutefois, certains de nos sous-traitants des données (et Atlantis Force) se trouvent dans d’autres pays où vos données personnelles peuvent être transférées. Ces pays se limitent aux pays dont les circonstances particulières permettent de protéger vos données et comptent notamment les pays suivants :
- le Canada : Nous transférerons vos données personnelles à nos opérations au Canada, mais le Canada a été déterminé comme ayant un « niveau adéquat de protection » pour vos données personnelles en vertu de la législation européenne sur la protection des données.
- les États-Unis : vos données personnelles sont transférées uniquement aux entreprises établies aux États-Unis qui : 1) ont signé des ententes avec nous ou nous ont informés qu’elles sont conformes au RGPD; et 2) ont conclu des clauses contractuelles standard pour le transfert de données personnelles à l’extérieur de l’EEE et du Royaume-Uni.
C’est tout! Vous avez toutefois le droit de refuser que vos données soient transférées en dehors de l’EEE ou du Royaume-Uni. Pour ce faire, adressez-vous à notre Responsable de la protection des données et des renseignements personnels. Veuillez noter que la présentation d’une telle demande pourrait vous empêcher d’utiliser certaines des parties du Site Web ou des Services.
Transfert de vos données personnelles hors du Québec
Pour les visiteurs du Site Web, les Clients et les Distributeurs québécois, nous nous efforçons de conserver vos données personnelles au Québec. Toutefois, certains de nos fournisseurs de services tiers se trouvent dans d’autres provinces ou pays où vos données personnelles peuvent être transférées. Dans ce cas, nous prenons les mesures suivantes pour protéger vos données personnelles :
- Nous effectuons ce que la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec appelle une « évaluation des facteurs relatifs à la vie privée » (ou « EFVP ») avant que les données personnelles ne quittent le Québec. Si l’EFVP ne répond pas à nos normes et aux normes requises par la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec, nous ne transférons pas vos données personnelles à un tel fournisseur de services.
- Si elle nous permet de transférer les données personnelles à un tel fournisseur de services hors du Québec, nous signons ce que l’on appelle généralement une « entente de traitement des données » (ETD) avec le fournisseur de services, qui protège les données personnelles qui lui sont transférées et limite l’utilisation qu’il en fait à ce dont nous avons convenu avec lui de faire. Cette entente de traitement des données est conforme aux exigences de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Québec.
Organe de supervision et plaintes
En vertu du RGPD, les personnes qui se trouvent dans l’EEE ou au Royaume-Uni ont le droit de déposer une plainte auprès de l’organe de supervision compétent. Si vous êtes insatisfait de la réponse reçue ou des mesures prises par notre Responsable de la protection des données et des renseignements personnels, ou si vous souhaitez déposer une plainte directement au sujet des pratiques d’Atlantis Force en matière de données, nous vous invitons à communiquer avec l’organe de supervision de votre pays.
Les personnes qui se trouvent au Royaume-Uni doivent communiquer avec le Information Commissioner’s Office (bureau du commissaire à l’information) qui est l’organe de supervision. Vous pouvez communiquer avec le Bureau par différents moyens, y compris par téléphone (0303 123 1113 au Royaume-Uni) et par la poste (Wycliffe House, Water Lane, Wilmslow, Cheshire, SK9 5AF). Si vous êtes en France, vous devez vous adresser à la Commission nationale de l’informatique et des libertés, qui est l’organe de supervision dans ce pays. Vous trouverez les coordonnées de la Commission en cliquant sur ce lien.
Veuillez cliquer sur ce lien (en anglais) pour obtenir la liste complète des autorités chargées de la protection des données (les organes de supervision) de l’ensemble de l’EEE.
Si vous êtes au Canada et que vous êtes insatisfait de la réponse reçue ou des mesures prises par notre Responsable de la protection des données et des renseignements personnels, vous pouvez déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada. Vous trouverez des instructions à ce sujet sur son site Web. Au Québec, vous pouvez déposer une plainte auprès de la Commission d’accès à l’information, dont les instructions pour la joindre se trouvent sur son site Web.
Rétention des données
Vos données personnelles sont conservées seulement le temps nécessaire pour la finalité du traitement. Par exemple, nous conservons vos Coordonnées de clients pendant une période raisonnable à la suite de l’expiration de la garantie de votre produit.
Nous pouvons être dans l’obligation de conserver vos données pendant une période plus longue afin de respecter les exigences au titre d’une loi applicable, comme les lois anti-pourriels, ou de protéger nos intérêts juridiques.
Dans certains cas, lorsque les Lois sur la protection des données le permettent, nous pouvons conserver les données personnelles anonymisées à des fins opérationnelles légitimes.
Prise de décision automatisée
Atlantis Force n’utilise pas de processus de prise de décision automatisée concernant vos données personnelles dans le cadre de la prestation du Site Web ou des Services.
Énoncé de confidentialité concernant les enfants
Les Services s’adressent seulement aux personnes de plus de 18 ans pour les résidents d’une province canadienne ou ayant atteint l’âge de la majorité dans les autres pays.
Les Lois sur la protection des données contiennent différentes limites d’âge quant à l’âge minimum requis pour pouvoir détenir des données personnelles sur une personne physique. Nous ne recueillons pas intentionnellement de données personnelles auprès d’enfants qui ont moins que l’âge minimum. Si nous nous apprenons que nous avons reçu par inadvertance des données personnelles d’une personne qui a moins que l’âge minimum par l’intermédiaire du Site Web, nous supprimons ces renseignements de nos dossiers.
Modifications à la présente Politique de confidentialité
La date qui figure au haut de cette page est celle à laquelle la Politique a été mise à jour pour la dernière fois. De temps en temps, nous devons mettre à jour la présente Politique, au moins une fois tous les douze (12) mois. Vous trouverez toujours la version la plus récente à cette adresse URL, et nous publierons toujours un avis bien en vue sur le Site Web si nous apportons des modifications importantes et déploierons des efforts raisonnables pour communiquer avec vous si nous avons vos coordonnées, par exemple, si vous êtes un Client ou un Distributeur.
Merci de nous avoir lus! Protégez vos données personnelles, nous vous promettons de faire la même chose.
Atlantis Force Inc., 2024.